Collectivités
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Collectivités - Idéologie - Politique
Le FN au conseil régional : l’imposture culturelle
La culture est un bon exemple de la façon dont le FN intervient dans les débats : brouillage idéologique, obsessions identitaires, refus d'entrer dans le concret des dossiers, recours à des références intellectuelles de gauche (Bourdieu, Julliard, Debord...) embarquées avec d'autres (Houellebecq, Despot...)
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Budget du conseil régional, année zéro
Le budget 2016 du conseil régional Bourgogne-Franche-Comté est proche d'un copié-collé des budgets 2015 des deux anciennes régions. S'élevant à 1,3 milliard d'euros, il a été adopté par les seules voix du PS et de ses alliés PRG et divers-gauche. Droite et extrême-droite ont voté contre.
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Nuit debout s’invite au conseil régional
Une vingtaine de militants du « comité de lutte bisontin contre la loi travail » a interrompu pendant une demi-heure le session budgétaire du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, vendredi matin à Dijon.
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Besançon : dernier budget avant l’impossible 2017 ?
Voté par la seule majorité municipale PS-Verts-PCF, le budget 2016 maintient des investissements à la même hauteur que l'an dernier. La droite cherche « le dynamisme et la volonté » et parle de « budget de sous-préfecture », ce qui ouvre le débat sur la rivalité avec Dijon...
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La nouvelle carte intercommunale du Doubs
L'arrêté préfectoral du découpage des nouvelles communautés d'agglomérations ou de communes a été pris mardi 29 mars. Il préfigure la carte entrant en vigueur en janvier 2017. Président de l'association des maires ruraux du Doubs, Daniel Cassard explique comment il a fallu y « aller dare-dare ».
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La Haute-Seille échappe au démantèlement
Son amendement recueille 30 voix à la Commission départementale de coopération intercommunale : la communauté de communes des coteaux de la haute Seille pourra fusionner avec Bresse-Revermont... s'il n'y a pas de recours administratif. De toutes façons, le redécoupage intercommunal n'est pas terminé. Pour Jacques Pélissard, l'amendement adopté est « ridicule ».
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Budget régional : la marge étroite
A la veille du débat d'orientation budgétaire qui doit donner les grandes lignes du budget de transition avant la présentation d'un plan de mandat à l'automne, Marie-Guite Dufay revient sur les grandes questions d'actualité : plan emploi, soutien d'urgence aux agriculteurs, répartition des directions Besançon-Dijon, Mots Doubs, loi NOTRe...
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Collectivités - Collège - Lycée - Ecole - Education - Politique
Le schéma des collèges contesté en Haute-Saône
Une opération collège mort se tient lundi 14 mars à Vauvillers et Luxeuil en même temps que la discussion du projet au Conseil départemental. Dans le Doubs, c'est la carte scolaire du primaire qui provoque les mobilisations de parents et élus locaux.
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Collectivités - Politique - Société civile
La réforme territoriale fait bouger des citoyens
Déjà 500 personnes ont signé une lettre au préfet du Jura pour refuser le dépeçage de la communauté de communes des coteaux de la haute Seille. La collecte continue et les courriers devaient être remis aux élus devant la préfecture, le 11 mars, juste avant le vote de la commission départementale de coopération intercommunale qui doit choisir entre le démantèlement de la collectivité ou sa fusion avec sa voisine de Bresse-Revermont. La réunion a été repoussée au 21 mars...
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Collectivités - Justice - Politique - Société
Cusine centrale de Besançon : décison du tribunal administratif le 14 avril
L'équipement devait être livré en 2009, il n'a jamais fonctionné...
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Les Coteaux de la haute Seille : une com-com ne veut pas mourir
Entre Lons-le-Saunier, Poligny et la Bresse, une petite communauté de communes autour de Voiteur, Château-Chalon et Baume-les-Messieurs risque de disparaître en raison de l'application stricte de la réforme territoriale. Ses dirigeants en appellent aux habitants... qui créent un collectif anti-dépeçage !
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Les Mots Doubs enflamment le conseil municipal de Besançon
Le débat d'orientation budgétaire de l'ex capitale régionale a largement été focalisé par la décision du Conseil départemental de supprimer l'édition 2016 du très populaire festival du livre qui drainait plusieurs dizaine de milliers de personnes à la Gare d'eau en septembre.
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Collectivités - Environnement - Politique
Frédérique Colas : « un semestre pour découvrir la Franche-Comté »
La jeune vice-présidente à l'environnement du conseil régional Bourgogne-Franche-Comté est adjointe au maire de Joigny, dans l'Yonne. Bien loin des problématiques karstiques jurassiennes... Elle entend rencontrer « tous les acteurs de la biodiversité et du renouvellement énergétique ».
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Collectivités - Culture - Politique
Laurence Fluttaz : « voir ensemble les disparités et y remédier »
Membre du PS depuis le 22 avril 2002, la vice-présidente à la culture du conseil régional Bourgogne-Franche-Comté a été en charge de l'enseignement supérieur de l'agglomération de Chalon-sur-Saône de 2008 à 2014. Pour l'heure, comme tous ses collègues, cette orthophoniste de 46 ans prend ses marques et prévoit un tour de la grande région...
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Conseil régional : le FN entre dans les conseils d’administration de plusieurs lycées
Outre la désignation des représentants de la collectivité dans près de 300 organismes extérieurs, l'assemblée a pris une importante décision de principe pour éviter de passer à côté d'une application sauvage de la loi Macron sur les liaisons par car. Les indemnités des élus augmentent et la dématérialisation des convocations est adoptée avec la fourniture d'une tablette et d'un abonnement internet...
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Collectivités - Etat - Politique
Eric Alauzet : une analyse « hors sujet, partielle et partiale »
Interpellé par les élus communistes de Besançon, le député EELV explique pourquoi il a refusé d'approuver le rapport de la Commission d'enquête parlementaire sur la baisse des dotations aux collectivités. Dans un texte adressé à Factuel, il indique : « c’est un sentiment de colère qui m’habite aujourd’hui, le sentiment d’avoir été trompé alors que j’ai sans doute été un des députés les plus présents aux auditions. »
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La réponse alambiquée de Ségolène Royal à Eric Alauzet
Le député écologiste a posé une question sur l'articulation entre le plan gouvernemental de rénovation des bâtiments publics et la baisse des dotations aux collectivités...
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Collectivités - Environnement - Urbanisme
L’ancien conservatoire de Besançon vendu à la SMCI pour 1,8 million
La transaction doit être entérinée jeudi 14 janvier par le conseil municipal. Il y a un an et demi, un premier acquéreur, le Lazard Group, avait renoncé quatorze mois après s'être vu attribuer l'édifice pour 2,35 millions. Jean-Louis Fousseret présente le choix de la SMCI comme coulant de source. Selon Pascal Bonnet (LR), le maire penchait initialement pour un autre projet.
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Baisse des dotations aux communes : les communistes visent Eric Alauzet
Les élus Front de gauche de Besançon reprochent au député écologiste, également conseiller municipal, d'avoir voté avec les socialistes le rejet du rapport de la commission d'enquête parlementaire sur la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités. Le rapport pointait notamment l'absence d'étude d'impact préalable par le gouvernement. A Besançon, l'investissement, dopé un temps par le tramway, est en recul en deça de ce qu'il était avant le chantier.
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Nouvelle région : 47% de femmes, 53% d’hommes
Seul le groupe PS a plus de femmes que d'hommes
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Michel Raison va laisser la mairie de Luxeuil à Frédéric Burghard
le nouveau maire sera élu le 11 janvier
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Marie-Guite Dufay élue présidente sous la pression du PRG
Il a manqué deux voix à Marie-Guite Dufay pour être élue présidente de la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté dès le premier tour. Elle n'a recueilli que 49 des 51 voix de sa majorité. Comme il y a 100 élus et que la majorité absolue était nécessaire, il a fallu procéder à un second tour. Mais avant qu'on en envisage un troisième où la majorité relative était suffisante, elle obtenait 51 voix après une suspension de séance et une ultime négociation avec son turbulent partenaire.
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Gilles Da Costa directeur général des services du département du Doubs
Le DGS de la région revient sur un poste où il a déjà exercé
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Haute Saône : le budget 2016 en baisse de 3,27%
L'investissement est en baisse d'une dizaine de millions d'euros, mais des ajustements en cours d'année devront tenir compte des précisions de compétences avec la région. L'opposition de droite a voté contre tout en approuvant la partie recettes.
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Budget 2016 du Jura : « incertitudes » contre « désinvolture »
La nouvelle majorité de droite taille dans quelques dépenses, y compris quand elles sont prévues par des conventions, en s'appuyant sur la « purge imposée par le gouvernement »... La gauche dénonce une présentation floue à la limite de la légalité qui cache un budget de moins de 300 millions quand il est annoncé à 356...
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Collectivités - Politique - Santé - Société
Le Doubs s’assoit sur 1,8 million d’euros
Un nouveau dispositif d'aide à domicile pour les personnes âgées diminue le ticket modérateur pour 900 d'entre elles. Mais en l'adoptant, le Conseil départemental n'a pas eu un mot pour évoquer l' « anomalie » que constitue, selon la Chambre régionale des comptes, la surcompensation attribuée durant trois ans à la fédération ADMR. Les difficultés de financement de l'aide à domicile avaient provoqué une grève en avril à Eliad (photo).
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Trois départements au lendemain des régionales
Alors que de nombreux changements législatifs interviennent en 2016 pour les conseils départementaux, celui du Doubs diffère à mars l'examen de son budget tandis que le Jura et la Haute-Saône ont voté les leurs. Les débats ont aussi porté sur la façon de faire de la politique...
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Parfum d’unité nationale au conseil municipal de Besançon
Sans masquer leurs divergences sur quelques sujets, gauche et droite ont, lundi 14 décembre, rivalisé d'amabilité et de courtoisie, sauf en une occasion. Le leader de l'opposition LR-UDI, Jacques Grosperrin s'est réjoui que « la république a gagné » aux régionales, ce qui lui a vallu l'ire du FN...
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La « dette fuschia » se dégonfle
L'audit tant attendu des finances du département du Jura a enfin été présenté avant le débat d'orientation budgétaire. Ses conclusions sont loin des attentes de la nouvelle majorité qui avait fait campagne sur la dette au printemps. Celle-ci a augmenté ces dernières années, mais dès le mandat précédent l'arrivée de la gauche aux manettes en 2011...
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Franche-Comté, la der des der au rythme du tango
Clap de fin sur la dernière session du Conseil régional de Franche-Comté qui a voté à la quasi-unanimité des mesures techniques de transition avant le passage à la grande région avec la Bourgogne. Mais la droite n'a pas voté les ajustements de l'exercice budgétaire 2015 qui s'arrête le 30 novembre et est amputé d'une vingtaine de millions. 140 programmes vont recevoir 4 millions pour passer le cap de la fusion, la subvention à Lactalis-Lons est retirée du budget... -
Les maires ruraux face aux fusions d’intercommunalités
La nouvelle carte des communautés de communes devant voir le jour au 1er janvier 2017 doit être terminée le 31 décembre de cette année. Les délais rapides de mise en oeuvre et les seuils de population ont parfois du mal à passer. Les projets et les dynamiques sont plus importants, expliquent les maires ruraux du Doubs.
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Christine Bouquin débarque le directeur général des services du Doubs
Gildas Barruol quittera ses fonctions le 3 janvier 2016. L'ancien président du Département, Claude Jeannerot, « condamne » une décision qu'il estime politique. La gauche a par ailleurs voté contre plusieurs décisions budgétaires symboliques. - Separateur
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Collectivités - Partis - Politique
Gauche radicale-EELV : l’union ou la figuration
Cinq partis de gauche signent un appel à EELV pour une liste commune aux élections régionales... Les écologistes sont déchirés par des stratégies internes divergentes... Les cultures parfois spéciales des uns et des autres, ici ou là, ne facilitent pas les rapprochements... -
VVL de Lamoura : la région se donne les moyens d’être exigeante
En votant l'autorisation d'acheter le VVL à l'amiable tout en acceptant la délégation du droit de préemption de la commune, le Conseil régional fait monter la pression sur le nouveau propriétaire qui a rendez-vous le 30 septembre avec les élus du haut Jura pour présenter un projet touristique. La gauche ne veut pas d'une opération de spéculation qui appauvrirait le territoire. La droite, qui craint une longue procédure, et le FN ont voté contre. -
Village vacances de Lamoura : une session et des questions
On pensait le village de vacances vendu cet été à un acteur touristique inconnu, le notaire aurait oublié d'intégrer le droit de préemption de la collectivité à la procédure. Le conseil régional examine vendredi 24 septembre les conséquences de ce curieux rebondissement qui relance l'hypothèse d'un projet en partie public. Mais le syndicat intercommunal qui a vendu le VVL menace de réclamer en justice un préjudice qu'il estime à 2 millions d'euros...
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Collectivités - Politique - Santé - Société
Le président de l’ADMR du Doubs se défend de dumping social en attaquant
Philippe Alpy, par ailleurs vice-président du Département et dirigeant national de l'ADMR, dénonce vigoureusement « ceux qui disent qu'on fait du dumping social avec nos bénévoles ». Ce faisant, il vise par ricochet le rapport de la Chambre régionale des comptes qui avait pointé un traitement de faveur, et pourrait entraîner un rééquilibrage du financement des associations intervenant dans l'aide à domicile par le Conseil départemental.
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Haut-Jura : Jean-Louis Millet met de l’eau dans son vin
La majorité municipale très à droite de Saint-Claude boycottait les travaux de la communauté de communes depuis avril 2014. La modification de la répartition des délégués à la suite d'une question prioritaire de constitutionnalité a fait revenir le maire de la ville, mais pour combien de temps ? Il réclame la démission du bureau ! « On n'est pas des lapins de six semaines », lui répond Raphaël Perrin... -
Collectivités - Déchets - Environnement - Politique
La taxe sur les ordures du Grand Dole est-elle une machine à cash ?
Le maire d'Eclans-Nénon, Hervé Prat, conteste devant le tribunal administratif la différence de 905.000 euros entre la facture de collecte et de traitement des déchets ménagers présentée par le Sictom au Grand Dole, et la taxe que ce dernier a votée en avril dernier. Un collectif organise un rassemblement samedi matin à Dole pour le passage à la redevance incitative. Le président du Grand Dole, Jean-Pascal Fichère, n'est « pas intimidé ». Bouton abonnez-vous maintenant
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La région fait un cadeau de 200.000 euros à Lactalis
Elle prend à sa charge les intérêt d'un prêt de la communauté d'agglo de Lons-le-Saunier... -
Collectivités - Etat - Politique
Neuf ministres à Besançon vendredi 3 juillet et la CGT au comité d’accueil…
Au programme : contrat de plan et contrat de massif -
Jura : la droite veut faire table rase du passé
Enfin presque. Elle charge la gestion de Christophe Perny et décide d'un gros emprunt de 20 millions pour « solder le passé » en remontant jusqu'au mandat 2008-2011. Mais elle prolonge son action sur l'aéroport de Tavaux et le Center parcs de Poligny. - Separateur
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L’ADMR du Doubs a-t-elle trop perçu du Département ?
La chambre régionale des comptes pointe la différence de traitement entre les neuf services d'aide à domicile des personnes âgées de 2011 à 2013. L'ADMR aurait touché 1,8 M€ injustifiés. La présidente Christine Bouquin évoque « la récupération d'éventuelles surcompensations ». Problème : le président de l'ADMR, Philippe Alpy, est un de ses vice-présidents.
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Doubs : la droite dans les pas de la gauche jusqu’à la fin de l’année
Il y a bien eu quelques escarmouches entre majorité et opposition pour la première session budgétaire depuis les élections. Mais la principale information est que le programme politique de la droite sera transformé en « projet de mandat » et présenté en fin d'année. -
Collectivités - Economie - Politique - Transports
Stéphane Fréchard : « frapper fort dès le début »
Stéphane Fréchard a réagi au rapport Duron qui veut supprimer l'arrêt du train Paris-Belfort à Lure dans une lettre sèche au ministre cosigné avec le maire dont il est l'adjoint. Il invoque l'aménagement du territoire et déplore les coûts plus élevés du TGV présenté en alternative. - Separateur
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Vesoul se débarrasse de ses emprunts toxiques au prix fort
Contractés par Alain Joyandet en 2007 auprès de Dexia, indexé pour l'un au franc suisse, ces deux emprunts ont été renégociés par Alain Chrétien avec l'aide du Fonds de soutien de l'Etat. Le communiste Frédéric Bernabé se scandalise qu'après huit ans de remboursement, la ville emprunte aujourd'hui près de 13 millions pour avoir emprunté 11 millions en 2007... -
La crainte du déclassement enflamme le conseil municipal de Besançon
La réorganisation des services de l'Etat qui se cache derrière la fusion des régions génère la crainte de perte de directions au profit de Dijon parmi de nombreux élus bisontins. Lundi soir, les esprits se sont échauffés et le maire a décidé une suspension de séance -
Conseil départemental du Doubs : premières dissensions dans la nouvelle majorité
Elu onzième vice-président le 2 avril, Alain Marguet a démissionné huit jours plus tard tandis que dans le magazine Vu du Doubs, Christine Bouquin faisait comme s'il y avait toujours eu dix vice-présidents... La gauche dénonce une cachotterie que la droite récuse, mais que ces mots de la présidente sonnent bizarrement : « Alain Marguet a fait un choix, je n'ai pas à me justifier ». - Separateur
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La ligne modeste et tranquille de Clément Pernot
Le nouveau président du Conseil départemental du Jura pilote les débats avec sourire et bonhommie. Mais pas sans autorité, ni sans malice... -
Alternance en douceur au département du Doubs
Christine Bouquin et Daniel Benazeraf en 2015 Christine Bouquin va démissionner de ses autres mandats. Elle a dédié son élection à la présidence du Conseil départemental à Claude Girard qui fut à la tête du département de 1999 à son décès en 2004, à la veille du basculement à gauche de l'assemblée. Avec un catalogue de mesures plutôt qu'un programme, la droite est-elle prudente ou mal préparée ?