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Magazine franc-comtois d'enquêtes et de reportages

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mercredi 24 février 2021

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compte-rendu

  • Justice - Société

    Le procès Daval au prisme de l’anthropologie

    Compte-rendu par Jean-Michel Bessette | 04 décembre 2020 | Haute-Saône

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    Ce triste et banal fait-divers surmédiatisé a connu son épilogue mi novembre devant la cour d'assises de Vesoul, trois ans après les faits. Le sociologue et criminologue Jean-Michel Bessette a suivi le procès pour Factuel. Son premier regard, froid mais pas sans empathie, s'articule à une analyse du théâtre judiciaire où la vérité diffère selon que l'on est juriste, philosophe ou scientifique. 

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  • Justice - Société

    Il couvrait une manifestation interdite : Toufik-de-Planoise relaxé

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 16 octobre 2020

    Le tribunal de police de Besançon a censuré la contravention infligée à notre correspondant qui couvrait un rassemblement en hommage à Steve Maria Caniço en juillet 2019 que le préfet du Doubs avait interdit, mais pas publié à temps. Du coup, une quinzaine de manifestants qui avaient contesté l'amende, ont aussi été relaxés. Ce faisant, la décision du juge sanctionne aussi une atteinte à la liberté de la presse.  

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  • Economie - Idéologie - Industrie - Partis - Politique - Social - Syndicats

    Une histoire du mouvement ouvrier dans le Doubs au début du XXe siècle

    Compte-rendu par Georges Ubbiali | 18 septembre 2020 | Doubs

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    Vingt ans ! C’est le temps qu’il a fallu pour que la thèse qui est à l’origine de ce document soit transformée en livre ! Ouvriers et mouvement ouvrier dans le Doubs. De la première guerre mondiale au début des années 1950, l’épais ouvrage signé Claude Cuenot devrait recevoir un accueil et un lectorat large, car il est la première synthèse systématique sur la question du mouvement ouvrier dans le département.

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  • Covid-19 - Environnement - Etat - Justice - Nature - Politique - Santé - Société

    Procès 5G : « D’autres vont prendre ma place, moi j’attends ma peine »

    Compte-rendu par Guillaume Clerc | 23 juillet 2020 | Jura

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    Ils se réclament de l’écologie radicale et ont voulu agir contre la 5G, mais les indices qu’ils ont laissés les ont conduits très vite à la barre du premier procès du genre en France. Entre craintes légitimes, absence de débat public et fausses informations au sujet de ces nouvelles ondes, deux Jurassiens ont été condamnés à 4 et 3 ans de prison par le tribunal de Lons-le-Saunier pour l’incendie en plein confinement du McDonald’s de Champagnole, d’engins de chantiers et d’une antenne relais à Foncine-le-Haut.

    Mots clés : | 5G | justice

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  • Economie - Etat - Politique - Sécurité - Social - Société - Société civile - Syndicats

    « Castaner assassin » : deux gilets jaunes jugés en appel pour outrage

    Compte-rendu par Toufik-de-Planoise | 03 juin 2020

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    Ce mardi 2 juin, Fred’ et Marie Vuillaume étaient jugés en appel au tribunal de grande instance de Besançon. Ces figures syndicales et Gilets jaunes se sont vu reprocher un « outrage » à l’endroit de Christophe Castaner. Malgré l’interdiction de rassemblement de plus de 10 personnes, quelque 150 personnes sont venues les soutenir. Le verdict est attendu le 7 juillet et les prévenus préviennent déjà qu’ils iront en cassation si nécessaire.

    Mots clés : | Castaner | gilets jaunes

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  • Collectivités - Covid-19 - Ecole - Education - Etat - faire face - Politique

    Besançon : les écoliers reprendront partiellement le 18 mai

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 07 mai 2020 | Doubs

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    Seuls reprendront le chemin de l'école les grandes sections de maternelle à dix par classe, les CP et les CM2 à quinze par classe, comme les a priorisés l'Inspection académique. Les crèches devraient rouvrir le 25 mai avec une capacité réduite de 40%. Les élus bisontins ont approuvé un plan lors d'une séance inhabituelle où l'économie et la responsabilité juridique ont eu la part belle. 

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  • Culture - Justice - Presse - Société

    Notre correspondant Toufik-de-Planoise dans le collimateur du parquet

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 10 mars 2020 | Plus large

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    En réclamant trois mois avec sursis, la procureure a prononcé les réquisitions les plus lourdes à l'encontre de notre collaborateur qu'elle accuse de ne pas assumer ses responsabilités dans l'échauffourée du 13 avril dernier. Or, même l'avocat de son déclencheur reconnaît que le coup de poing de son client est à l'origine de l'affaire. Me Stucklé, le défenseur de Toufik et Alex (de Radio BIP) insiste sur des images inexploitables, un contexte tendu, une police spectatrice et le respect de la liberté de la presse. Le jugement sera rendu le 16 mars.

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  • Aménagement - Collectivités - Elections - Environnement - Politique - Société civile - Urbanisme

    Citoyens et Insoumis pour « une règle verte » à Besançon

    Compte-rendu par Guillaume Clerc | 09 mars 2020 | Besançon

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    Claire Arnoux a tenu dimanche son meeting avec la liste Besançon verte et solidaire, qu’elle présente comme « citoyenne et soutenue par la France Insoumise ». L’opposition au projet des Vaîtes est un de leur argument majeur face à un « maire bâtisseur », et « épinglé à de multiples reprises pour ces liens avec la promotion immobilière. » Cela les démarque de la liste des écologistes et de partis de gauche menée par Anne Vignot, encore au conseil municipal. Les Insoumis dénoncent le bilan d’un maire « autoritaire » et entendent instaurer par exemple « l’état d’urgence écologique », une mutuelle de santé municipale et un RIC local.

    Mot clé : | municipales 2020 Besançon

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  • Economie - Etat - Politique - Social - Société civile - Syndicats

    Questions et colères entre gouvernement et citoyens

    Compte-rendu par Toufik-de-Planoise | 14 février 2020

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    Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre et porte-parole du Gouvernement, était de passage ce jeudi dans le Doubs et a participé à un débat public à la préfecture. L’opération « à votre écoute » devait recueillir « les remontées du terrain par l’expression des principales préoccupations des Français. » Tout le monde pouvait s’y inscrire, dans la limite des places disponibles, et quelque 75 personnes d’horizons très divers ont pu s’y rendre, donnant lieu à des échanges où interrogations et coups de gueule se sont vite multipliés.

    Mot clé : | retraites

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  • Economie - Politique - Société civile - Syndicats

    Pas de trêve sociale pour Noël

    Compte-rendu par Toufik-de-Planoise | 26 décembre 2019 | Besançon

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    La discussion était animée lors de l’assemblée générale du mercredi 18 décembre à Besançon, où syndicats, gilets jaunes et autonomes fixaient les objectifs et modalités du mouvement d’opposition à la réforme des retraites. Au cœur des débats, la poursuite des « hostilités » à Noël / Nouvel An alors que la prochaine mobilisation nationale est prévue le jeudi 9 janvier. Les plus téméraires ont tranché : passage à France 3, reprise du rond-point de Roche-lez-Beaupré, « invasion » d’un conseil visant la vente de Saint-Jacques, opérations péages gratuits, tractages, manifestations, protestations devant les grandes surfaces…

    Mots clés : | gilets jaunes | retraites | syndicats

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  • Collectivités - Elections - Politique

    « On n’a pas d’autres choix que de faire confiance au peuple »

    Compte-rendu par Guillaume Clerc | 14 novembre 2019 | Besançon

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    Les Insoumis entrent en campagne à Besançon avec l’annonce d’une liste ouverte : Besançon verte et solidaire. Ils refusent de s’associer à l’Equipe, qui réunit plusieurs forces de gauche issues de la majorité actuelle au conseil municipal et font part de leur souhait de faire table rase en invoquant une « révolution citoyenne ». Plusieurs appels du pied ont été lancés aux Gilets jaunes, dont certains sont à la France Insoumise, tandis que la joute est lancée avec Éric Alauzet au sujet de la gratuité des transports en commun, un des socles de leur programme.

    Mots clés : | municipales | municipales 2020 Besançon

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  • Economie - Politique

    Maxime Renahy : « mon parcours, c’est aussi ce côté anar’ propre à Besançon »

    Compte-rendu par Toufik-de-Planoise | 24 octobre 2019

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    Invité par « l’espace politique d’innovation » (EPI) - un think tank local fondé en 2001, l’ancien espion de la DGSE venait raconter son expérience et présenter son livre « Là où est l’argent. » L’ouvrage caracole à 10 000 exemplaires vendus en six mois, une prouesse pour le sujet « éco » et la confidentialité de l’auteur. Au foyer de la Cassotte, c’est l’effervescence des grands jours ; plus de 80 personnes ont fait le déplacement, parfois de Haute-Saône et du Jura, pour assister à cette conférence.

    Mot clé : | Renahy

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  • Collectivités - Politique - Société civile

    L’Équipe parvient (presque) à rassembler la gauche à Besançon

    Compte-rendu par Guillaume Clerc | 14 octobre 2019 | Besançon

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    Cette fois l’Équipe est au complet. Presque toutes les grandes forces politiques de la gauche et de l’écologie bisontines se sont réunies samedi au grand Kursaal pour marquer leur entrée en campagne. Cette liste rassemblera donc l’association des anciens du Front de gauche, A gauche citoyen, le Parti communiste français, le mouvement Générations-s, le PS et EELV. Il n’y a guère que La France insoumise qui manque à l’appel.

    Mots clés : | municipales | municipales 2020 Besançon

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  • Agriculture - Aménagement - Collectivités - Collège - Lycée - Economie - Education - Emploi - Environnement - Industrie - Politique - Santé - Société - Urbanisme

    Mutations industrielles et agricoles en question au conseil régional

    Compte-rendu par Jean Christophe Tardivon | 30 juin 2019 | Franche-Comté

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    General Electric, PSA, Faurecia, l'hydrogène... les sujets industriels furent nombreux à la dernière session du conseil régional où il fut aussi question d'agriculture biologique. Quelques passes d'armes eurent lieu y compris avec des bretteurs inattendus. Compte rendu détaillé de l’assemblée plénière des 27 et 28 juin à Dijon.

    Mots clés : | agriculture biologique | Conseil régional BFC | industrie

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  • Education - Recherche - Santé - Société

    Un futur sans antibiotiques ?

    Compte-rendu par Léo Ballery | 28 juin 2019 | Plus large

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    Catherine Llanes, enseignante-chercheuse en bactériologie au laboratoire Chrono Environnement de l'Université de Franche-Comté, présentait à Besançon les travaux de son équipe sur les alternatives aux antibiotiques, notamment les interactions avec les huiles essentielles. La résistance croissante des bactéries sera la première cause de mortalité mondiale en 2050…

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  • Justice - Société

    « Ça n’était qu’une baffe… » : neuf mois ferme

    Compte-rendu par Léo Ballery | 14 juin 2019 | Besançon

    Un Bisontin comparaissait une nouvelle fois en correctionnelle pour violences conjugales. Il a été condamné pour avoir frappé son ex-compagne, qu'il accusait d'avoir raté le repas.

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  • Justice - Société

    Accident du travail à Valdahon : « une impression de bricolage » pour le juge…

    Compte-rendu par Léo Ballery | 12 juin 2019 | Besançon

    Il y a bientôt trois ans, un ouvrier du bâtiment, salarié d'un sous-traitant de l’entreprise Ruggeri, tombait de quatre étages en 2016 sur un chantier et perdait l'usage d'un bras… Comparaissant devant le tribunal correctionnel de Besançon pour blessures involontaires, le directeur de Ruggeri a reconnu sa responsabilité. 

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  • Economie - Emploi - Etat - Industrie - Politique

    Bruno Le Maire assure le SAV de General Electric

    Compte-rendu par Guillaume Clerc | 28 mai 2019 | Aire Urbaine

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    Après l’annonce par General Electric de la suppression de plus de 1.000 postes à Belfort aux membres du conseil d’administration, c’est Bruno Le Maire qui a justifié cette décision à l’Assemblée nationale. Il répondait à Michel Zumkeller lors des questions au gouvernement. Le député de Belfort évoque un jour noir et des paroles non suivies d’actes, tandis que le ministre enterre définitivement l’activité gaz tout en promettant de garantir un avenir industriel au site.

    Mot clé : | General Electric

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  • Economie - Justice - Social - Société

    Les limites de l’auto-entreprenariat : une agence immobilière devant les juges

    Compte-rendu par Guillaume Clerc | 22 mai 2019 | Franche-Comté

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    La société Bersot Immobilier, 13 agences en Franche-Comté, Bourgogne et Haute-Savoie, comparaissait la semaine dernière au tribunal de Besançon pour travail dissimulé. L'entreprise est accusée d’avoir employé des auto-entrepreneurs dans les conditions d’un salariat déguisé. Le gérant nie, mais convaincre le tribunal sera difficile. Après avoir mené sa propre enquête, l’Ursaaf réclame un préjudice estimé autour de 500.000 €.

    Mots clés : | auto-entrepreneur | Immobilier

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  • Justice - Société

    C’est aussi la justice de la vie ordinaire…

    Compte-rendu par La rédaction | 03 mai 2019 | Franche-Comté

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    Le tribunal administratif de Besançon examinait le 30 avril plusieurs affaires illustrant les relations compliquées des citoyens avec l'administration. De l'autorisation de licencier un salarié protégé devenue illégale à Vesoul à la contestation d'une expropriation pour produire de la neige artificielle à Foncine-le-Haut, en passant par une obligation de quitter le territoire frappant une jeune majeure et sa mère invalide à plus de 80% ou une chute des Glacis à Besançon…

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  • Justice - Société

    Vaites, le dilemme juridique d’une procédure parallèle

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 02 mai 2019 | Doubs

    Coline Maillard-Salin, l'avocate de FNE-25-90, de l'association Jardins des Vaîtes et de deux riverains: « sans utilité publique, il n'y a pas d'intérêt public majeur... Avec utilité publique, il peut y avoir intérêt public majeur... » (Photos Daniel Bordur)

    Le tribunal administratif de Besançon examinait jeudi 2 mai une demande de suspension des travaux en procédure d'urgence déposée par des associations et des riverains. La décision, attendue pour vendredi ou lundi, devra notamment arbitrer entre la contestation de l'intérêt public majeur à détruire des habitats d'espèces protégées et l'utilité publique d'un projet allant jusqu'à 1800 logements.

    Mot clé : | Vaites

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  • Collectivités - Politique

    Pouvoir d’achat et transition écologique en priorités à la Région

    Compte-rendu par Jean Christophe Tardivon | 04 avril 2019 | Franche-Comté

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    Les conseillers régionaux de Bourgogne-Franche-Comté ont voté 17 millions d'euros pour le « pouvoir d'achat de tous », donné un coup de pouce aux stagiaires de la formation professionnelle, créé 30 postes de fonctionnaires territoriaux, parlé transports, adopté un plan forêt-bois sensé récolter davantage mais sans lutter contre l'enrésinement… 

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  • Environnement - Nature

    Eaux souterraines, faire face au risque d’épuisement…

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 28 mars 2019

    Une grotte, quelque part dans le massif jurassien à la frontière franco-suisse… (Photo Daniel Bordur)

    Deux habitants du Doubs sur trois sont dépendants des eaux souterraines. Une proportion qui va augmenter parallèlement à la diminution du stockage dans les nappes… L'hydrogéologue Guillaume Bertrand propose d'y réfléchir avec le recul de l'observation de deux situations : recherche scientifique et anticipation en Suisse, pénurie et déni au Brésil… 

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  • Aménagement - Environnement - Justice - Société

    Center parcs : le rapporteur public préconise l’annulation du PLU de Poligny

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 14 mars 2019 | Jura

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    Le tribunal administratif de Besançon examinait jeudi 14 mars le recours du Pic noir, une association d'opposants au projet de village de vacances en pleine forêt, contre le document d'urbanisme qui rend 89 hectares boisés constructibles. L'information tardive des élus et la préservation des corridors écologiques sont au coeur des conclusions du rapporteur public.

    Mots clés : | Center parc | Jura | urbanisme

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  • Politique - Société civile

    Besançon : des Gilets jaunes déclarent la manifestation de l’acte 10

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 16 janvier 2019 | Doubs

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    Une soixantaine de personnes ont approuvé ce principe après que ses initiateurs ont proposé un parcours contournant la préfecture pour éviter les incidents. Ils ont demandé à la police d'éloigner du cortège la brigade anti-criminalité « qui insulte les Gilets jaunes ». La préfecture refuse le passage par le tunnel sous la Citadelle. Des street-médics pourraient se mettre en place.

    Mot clé : | gilets jaunes

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  • Agriculture - Economie

    Y’a pas que le comté dans nos campagnes !

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 21 décembre 2018 | Franche-Comté

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    Le colloque régional annuel de Solidarité paysans, qui s'est tenu à Dannemarie-sur-Crête, a mis en valeur la solidarité de la filière quand elle sait accueillir un producteur de lait standard en difficulté. Mais aussi montré deux belles réussites de diversification qui ont su se faire une place à côté d'une AOP qui génère une pression foncière compliquant parfois les  initiatives alternatives.

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  • Collectivités - Politique

    Investissements en hausse pour le premier budget consolidé de la grande région

    Compte-rendu par Jean Christophe Tardivon | 16 décembre 2018 | Franche-Comté

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    La majorité de Marie-Guite Dufay a voté le budget primitif 2019 du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté. Totalisant 1,6 milliard d'euros, il prévoit 490 millions d'euros de crédits d'investissement (soit + 20,9 % par rapport à 2018). Les recettes de fonctionnement augmentent de 1,85 % tandis que les dépenses de fonctionnement sont à + 0,73 %. L'opposition fustige la fiscalité tandis que la majorité opte pour la redistribution et le pouvoir d'achat.

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  • Collectivités - Logement - Politique - Santé - Société

    Mineurs étrangers dans le Doubs : une cinquantaine de manifestants pour le respect du droit

    Compte-rendu par Toufik-de-Planoise | 21 novembre 2018 | Doubs

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    Fin octobre, le conseil départemental avait refusé d’assister les mineurs étrangers isolés dans l’attente de résultats d’évaluation déterminant leur situation et ce en dépit de la loi, avant de faire marche arrière suite à des réclamations et pétitions.

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  • Justice - Société

    Tribunal administratif : les « contentieux étrangers » ont doublé en cinq ans

    Compte-rendu par La rédaction | 05 octobre 2018 | Franche-Comté

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    L'augmentation de l'activité de la juridiction compétente pour les quatre départements comtois est largement indexée sur les conséquences du désordre international. Les contentieux sont également en hausse dans la fonction publique et le droit de l'urbanisme...

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  • Environnement - Justice - Société

    Carrière de Cogna : le tribunal administratif donne raison au préfet

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 04 octobre 2018 | Jura

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    Un projet de nouvelle carrière à Cogna, près de Clairvaux-les-Lacs, vise à transporter 60% de sa production hors du département, notamment dans le Pays de Gex et en Suisse. L'entreprise avait attaqué la décision du préfet du Jura d'en refuser l'ouverture au motif qu'il contrevient au schéma départemental qui entend favoriser une exploitation locale. Le tribunal administratif de Besançon a rendu son délibéré après l'audience du 6 septembre : il rejette la requête en annulation.

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  • Arts plastiques et graphiques - Collectivités - Culture - histoire - Politique

    Gustave Courbet : un bicentenaire dépolitisé mais pas trop

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 26 septembre 2018 | Plus large

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    Le peintre sera honoré durant l'année 2019 comme « une marque » déclinée par le conseil départemental du Doubs sous de multiples formes : expos, concerts, colloque, actions scolaires, sportives ou sociales... Son soutien actif de la Commune de Paris, qu'il paya d'une fin de vie en exil, ne sera pas mis en avant...

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  • Collectivités - Logement - Politique - Société

    Le Doubs parmi les expérimentateurs du plan gouvernemental Logement d’abord

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 26 septembre 2018 | Doubs

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    Le département doit percevoir 1,3 million d'euros sur deux ans pour « lutter contre le sans-abrisme et le mal logement ». Un tiers de la somme permettra de créer 44 places d'accueil, les deux-tiers des emplois d'accompagnement. Le Doubs avait subi les baisses de dotation aux Centres d'hébergement et de réinsertion sociale ces deux dernières années...

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  • Justice - Société

    Un procès renvoyé au grand dam des victimes

    Compte-rendu par Jean-Michel Bessette | 13 septembre 2018 | Doubs

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    L'absence d'un des prévenus poursuivis pour association de malfaiteurs et 140 cambriolages à l'automne 2016 a conduit le TGI de Besançon à renvoyer l'audience tout en annonçant que la prochaine sera également renvoyée... Celles des 150 victimes qui se sont déplacées ont peu apprécié.

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  • Justice - Société

    Révoquée pour avoir laissé partir seul un enfant de dix ans de la piscine

    Compte-rendu par La rédaction | 10 septembre 2018 | Jura

    Une employée de la piscine municipale de Lons-le-Saunier a saisi le Tribunal administratif pour qu'il annule une décision du maire de Lons-le-Saunier qui était allé plus loin que la proposition d'exclusion temporaire du conseil de discipline.

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  • Justice - Société

    Une matinée ordinaire au tribunal administratif de Besançon…

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 04 septembre 2018 | Franche-Comté

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    La moitié des affaires concernent le séjour des étrangers et l'on voit que la préfecture du Doubs prend parfois des décisions ubuesques, aux dires mêmes du rapporteur public, généralement suivi dans ses conclusions. Un exemple : un mineur non accompagné accueilli, formé et intégré par l'emploi auquel est refusée une prolongation de séjour alors que son CDD de boulanger est devenu CDI...

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  • Collectivités - Partis - Politique

    « La criminalisation de la mendicité n’est pas un marqueur de gauche ».

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 29 août 2018 | Doubs

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    A l'invitation de plusieurs militants socialistes, une trentaine de Bisontins, élus PS, EELV et PCF, militants politiques et associatifs, se sont réunis mardi 28 août pour demander le retrait de l'arrêté anti-mendicité du 9 juillet qualifié de « scélérat » par l'historien Jean-Paul Brucket, militant d'Ensemble !  

    Mot clé : | mendicité

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  • Education - Justice - Société - Université

    Occupation du CA de l’Université de Franche-Comté : quatre condamnations et trois relaxes

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 19 juillet 2018 | Franche-Comté

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    Cinq des sept étudiants poursuivis pour dégradation, rébellion, violence, voire séquestration après une action contre la sélection en master le 14 février 2017, ont comparu le 18 juillet devant le tribunal correctionnel de Besançon après avoir refusé de plaider coupable en composition pénale, ce que six autres avaient accepté. L'audience a montré les contradictions et la fragilité du dossier d'accusation. La défense a plaidé la relaxe. Le jugement rendu le 27 juillet va plus loin que les réquisitions du parquet pour les plus impliqués.

    Mot clé : | Occupation CA UFC

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  • Economie - Justice - Société - Transports

    L’ancien patron de LDI-Mory sera-t-il jugé sur le fond ?

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 04 juillet 2018 | Plus large

    tgi-ldi

    Devant le tribunal de grande instance de Besançon, la défense de l'ancien PDG des Transports LDI Mory, Christophe Bossonnet, qui présida un temps le Medef de Franche-Comté, invoque des nullités de procédure pour différer le débat de fond sur la licéité ou non du recours à des conducteurs slovaques sous-payés. Réponse fin septembre, après une décision attendue fin août de la cour d'appel de Grenoble dans une affaire similaire.

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  • Collectivités - Etat - Politique

    Le préfet du Doubs sur le gril des élus départementaux

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 26 juin 2018 | Doubs

    cd-25

    A quelque temps de son départ en retraite, Raphaël Bartolt s'est plié à l'exercice du compte rendu de l'action de l'Etat devant le conseil départemental du Doubs. Après un service après-vente convenu de l'action gouvernementale, il a répondu en haut fonctionnaire courtois aux questions sur la fiscalité, le sanitaire et social ou l'environnement... Parfois précis, parfois moins...

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  • Justice - Santé - Société

    Amiante au CHU de Besançon, la cour d’appel confirme la culpabilité de la direction

    Compte-rendu par Jean-Michel Bessette | 20 juin 2018 | Franche-Comté

    victimes

    Quatre mois après l'audience, la cour d'appel de Besançon a confirmé le 18 octobre l'amende de 40.000 euros d'amende avec sursis infligé par le TGI à l'hôpital pour mise en danger de la vie d'autrui, en l'occurrence près de 40 salariés. Nouveauté : la chambre reconnaît comme victiles toutes parties civiles.

    Nous remettons à la une le compte-rendu d'audience publié le 20 juin.

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  • Agriculture - Déchets - Economie - Environnement - Justice - Société

    Garde-pêche passé à tabac : un procès en appel plus serein

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 07 juin 2018 | Franche-Comté

    appel

    L'agriculteur du Haut-Doubs poursuivi pour violences sur un témoin de ses épandages de lisier sur la neige et le garde-pêche Patrice Malavaux venu lui donner de l'information, s'est confondu en excuses et regrets. Le parquet a requis quasiment la même peine que celle infligée en mars par le TGI de Montbéliard (3 ans dont la moitié de sursis). « Ce n'est pas le procès de l'agriculture ou de l'épandage », a assuré la défense en plaidant le sursis intégral et en insinuant une provocation...  Délibéré dans un mois.

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  • Collectivités - Economie - Politique - Transports

    Le dossier qui a failli faire dérailler la majorité régionale

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 25 mai 2018 | Franche-Comté

    bfc

    Le retrait in extrémis de l'article 19 de la convention TER avec la SNCF, qui prévoyait l'ouverture à la concurrence, permet à la majorité PS-PRG-DVG de conserver son unité. Prêts à servir de supplétifs en cas de défection d'une partie des élus de gauche, la droite et le centre boudent le débat. Le débat sur l'ouverture à la concurrence est reporté à plus tard...

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  • Justice - Société

    Grandeur et misère d’une audience correctionnelle à distance

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 24 mai 2018 | Doubs

    Plus de vingt minutes pour établir la communication par visioconférence entre le tribunal de Besançon et la prison de Valence... La plaidoirie d'une avocate recouverte par de la friture sur la ligne... La numérisation de la justice se signifie pas forcément sa modernisation...

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  • Collectivités - Etat - Politique

    Besançon : un vote « la tête sur le billot »

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 23 mai 2018 | Doubs

    cmvote

    Le conseil municipal a adopté la « contractualisation » financière sur trois ans avec l'Etat qui oblige les collectivités à participer au désendettement du pays. Ont voté pour les groupes LREM, UDI, MoDem et une majorité de socialistes pourtant réticents. On a compté 22 abstentions là où le maire en a vu 19, émanant des groupes EELV, PCF, LR, Patriotes et trois socialistes... Fousseret s'est agacé : « Si des adjoints se sentent mal, qu'ils le disent... »

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  • Culture - histoire

    Ludivine Bantigny : « le brassage social de Mai 68 »

    Compte-rendu par La rédaction | 03 mai 2018

    bantigny

    Prof d'histoire contemporaine à l'université de Normandie, Ludivine Bantigny était mercredi 2 mai à Besançon pour une conférence autour de ses recherches dans les archives sur le mouvement qui marqua le pays il y a cinquante ans. La grève de la Rhodia en février-mars 1967 en était un signe précurseur...

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  • Collectivités - Politique

    Besançon : l’opposition se divise sur le budget

    Compte-rendu par La rédaction | 12 avril 2018 | Doubs

    cm-bes-sub-credits

    Le budget 2018 a été adopté par l'ensemble de la majorité PS-LREM-PCF-EELV. Unis lors des élections de 2014, la droite et le centre ont divergé sur le vote structurant la vie municipale. Les élus UDI et MoDem se sont abstenus tandis que leurs collègues LR ont voté contre, comme les Patriotes (ex-FN).

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  • Collectivités - Politique

    Course à l’échalotte sécuritaire à Besançon

    Compte-rendu par La rédaction | 12 avril 2018 | Doubs

    croizier

    Pas un conseil municipal sans que l'armement des policiers municipaux ne soit abordé. On avait failli y échapper, mais un amendement, rejeté, de Laurent Croizier (MoDem) visant à créer une bridage de nuit a conduit à en parler quand même...

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  • Collectivités - Etat - Politique - Santé - Société

    Tous ensemble contre le Projet régional de santé !

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 11 avril 2018 | Franche-Comté

    bfcars

    Après les départements de Côte d'Or, Nièvre et Yonne, et sans doute avant les départements comtois et nombre de communautés de communes, le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté a voté à l'unanimité un avis défavorable au document d'orientation de l'Agence régionale de santé. Le hic, il n'est que consultatif... Marie-Guite Dufay a alerté par écrit Edouard Philippe de l'avancée des déserts médicaux.

    Mot clé : | PRS

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  • Collectivités - Environnement - Nature - Politique

    Rivières : l’unanimité n’empêche pas les crispations

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 28 mars 2018 | Doubs

    eau1

    Christine Bouquin s'est fait tirer par la manche par l'opposition pour accepter d'envisager de porter plainte et de se constituer partie civile en cas de délit environnemental. Le département du Doubs va continuer à s'impliquer dans la gestion des milieux aquatiques au côté des communautés de communes.

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  • Etat - Justice - Société

    Besançon : sept ans ferme pour deux proxénètes

    Compte-rendu par Daniel Bordür | 20 mars 2018 | Doubs

    Deux frères animant un réseau dont quatre protagonistes ont déjà été condamnés en janvier, ont écopé d'une lourde peine prononcée par le tribunal correctionnel. Soulignée par le parquet, l'importance des réseaux bulgares de prostitution renvoie à la forte influence de la mafia sur ce pays qui préside l'Union européenne.

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