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réforme territoriale

  • Collectivités - Politique

    La nouvelle carte intercommunale du Doubs

    Entretien par Daniel Bordür | 30 mars 2016 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Doubs

    Daniel Cassard, lors de l'AG des maires ruraux du Doubs en octobre 2015. « Chacun avait une vision au départ, mais en confrontant l'impact fiscal, en examinant les compétences, des avis ont pu changer. Ça a été très compliqué... » Photo d'archives DB

    L'arrêté préfectoral du découpage des nouvelles communautés d'agglomérations ou de communes a été pris mardi 29 mars. Il préfigure la carte entrant en vigueur en janvier 2017. Président de l'association des maires ruraux du Doubs, Daniel Cassard explique comment il a fallu y « aller dare-dare ».

    Mots clés : | loi NOTRe | réforme territoriale

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  • Collectivités - Politique - Société civile

    La réforme territoriale fait bouger des citoyens

    Reportage par Daniel Bordür | 05 mars 2016 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Jura

    ccchs-voiteur

    Déjà 500 personnes ont signé une lettre au préfet du Jura pour refuser le dépeçage de la communauté de communes des coteaux de la haute Seille. La collecte continue et les courriers devaient être remis aux élus devant la préfecture, le 11 mars, juste avant le vote de la commission départementale de coopération intercommunale qui doit choisir entre le démantèlement de la collectivité ou sa fusion avec sa voisine de Bresse-Revermont. La réunion a été repoussée au 21 mars...

    Mots clés : | CCCHS | loi NOTRe | réforme territoriale

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  • Collectivités - Politique

    Les Coteaux de la haute Seille : une com-com ne veut pas mourir

    Reportage par Daniel Bordür | 01 mars 2016 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Jura

    ccchs

    Entre Lons-le-Saunier, Poligny et la Bresse, une petite communauté de communes autour de Voiteur, Château-Chalon et Baume-les-Messieurs risque de disparaître en raison de l'application stricte de la réforme territoriale. Ses dirigeants en appellent aux habitants... qui créent un collectif anti-dépeçage !

    Mots clés : | CCCHS | loi NOTRe | réforme territoriale

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  • Collectivités - Politique

    Les maires ruraux face aux fusions d’intercommunalités

    Reportage par Daniel Bordür | 27 octobre 2015 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Doubs

    Le projet de nouvelle carte des communautés de communes du Doubs.

    La nouvelle carte des communautés de communes devant voir le jour au 1er janvier 2017 doit être terminée le 31 décembre de cette année. Les délais rapides de mise en oeuvre et les seuils de population ont parfois du mal à passer. Les projets et les dynamiques sont plus importants, expliquent les maires ruraux du Doubs.

    Mots clés : | loi NOTRe | réforme territoriale

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  • Partis - Politique

    Rythmes scolaires : la colère d’un élu socialiste

    Entretien par Daniel Bordür | 16 octobre 2014 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Doubs

    ymdahoui
    Yves-Michel Dahoui, adjoint à l'éducation au maire de Besançon, ne décolère pas contre le gouvernement. Plus que les défaites électorales passées et à venir, il craint la perte de l'enracinement des élus locaux.

    Mots clés : | PS | réforme territoriale | rythmes scolaires

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  • Politique

    Une réforme peut en cacher une autre

    éditorial par Daniel Bordür | 02 juillet 2014 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Franche-Comté

    Marie-Guite Dufay suit-elle les pas de François Hollande ? A moins que ce ne soient ceux de Manuel Valls ? Va-t-elle avec lui, avec eux, dans le mur où ils emportent la gauche ? Sera-t-elle celle qui aura facilité la dissolution institutionnelle de la Franche-Comté dans un espace incertain réunissant la grande banlieue parisienne aux marches frontalières du pays ?

    Mots clés : | fusion Bourgogne Franche-Comté | réforme territoriale

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  • Politique

    Alain Letailleur (MRC) : « Nul besoin de fusionner les régions pour être plus compétitif »

    Tribune par Invité.e.s | 28 juin 2014 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Franche-Comté

    letailleur
    Factuel.info publie l'intégralité de l'intervention du seul conseiller régional MRC de Franche-Comté lors du débat relatif à la réforme territoriale, vendredi 27 juin. Dans un réquisitoire argumenté, il critique la méthode de Marie-Guite Dufay, assure que « l'intérêt des Franc-Comtois n'est pas garanti avec la fusion » et s'interroge gravement : « Combien de temps encore, socialistes et gaullistes vont-ils abandonner la République et la Nation au Front National ? »

    Mots clés : | Alain Letailleur | fusion Bourgogne Franche-Comté | MRC | réforme territoriale

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  • Politique

    Eric Durand (EELV) : « des régions fortes ne sont pas forcément grandes »

    Verbatim par Invité.e.s | 28 juin 2014 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Franche-Comté

    eelv-rfc
    Les écologistes sont partagés entre les avancées de la réforme et les améliorations qu'ils souhaitent voir apportées par le débat parlementaire. Ils pensent aussi le véritable enjeu des nouvelles compétences pour les régions est caché par le débat sur la fusion.

    Mots clés : | EELV | Eric Durand | fusion Bourgogne Franche-Comté | réforme territoriale

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  • Le projet de fusion Bourgogne-Franche-Comté sur la toile

    Brève par La rédaction | 14 mai 2014 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs

    Le plaidoyer des deux présidents de région, Marie-Guite Dufay et François Patriat, pour la fusion. Dans un entretien à Miroir-Mag, Jean-Louis Fousseret estime que « la précipitation n'est pas bonne conseillère ». A l'inverse du président du conseil général du Jura, Christophe Perny, deux élus PS, Marc-Henri Duvernet et Danièle Brûlebois, se déclarent pour la […]

    Mots clés : | fusion Bourgogne Franche-Comté | réforme territoriale

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  • Collectivités - Etat - Politique

    Michel Mercier aux maires ruraux : « N’ayez pas peur ! »

    Entretien par Daniel Bordür | 23 octobre 2009 | Laisser un commentaire on La nouvelle carte intercommunale du Doubs | Franche-Comté

    blog
    « Le mode vie rural a deux facettes : l'agriculture, l'épine dorsale, qui est en grande difficulté, est un secteur stratégique ; et les nouveaux ruraux. Longtemps, on a géré un déclin, aujourd'hui, on gère un essor », explique le ministre de l'Aménagement du Territoire du gouvernement Fillon.

    Mots clés : | Michel Mercier | Pierre-Yves Collombat | réforme territoriale | ruralité

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