Abonnez-vous maintenant

Pour lire tous les articles du Journal et créer votre blog à partir de 7€/mois

Société

Mercredi 20 juin 2018 / Jean-Michel Bessette

Quatre mois après l'audience, la cour d'appel de Besançon a confirmé le 18 octobre l'amende de 40.000 euros d'amende avec sursis infligé par le TGI à l'hôpital pour mise en danger de la vie d'autrui, en l'occurrence près de 40 salariés. Nouveauté : la chambre reconnaît comme victiles toutes parties civiles.

Nous remettons à la une le compte-rendu d'audience publié le 20 juin.

Mardi 16 octobre 2018 / Daniel Bordür

L'annonce a été faite lundi soir devant 60 jardiniers lors d'une réunion organisée par l'aménageur Territoire 25. Il leur est proposé de créer une association avant le printemps pour gérer l'attribution de jardins qui se raréfieront au fil des ans (trois zones vertes), au point de représenter finalement moins de 10% des surfaces actuelles (zones bleue, jaune et rouge). Les adjoints à l'environnement et à l'urbanisme tombent des nues.

Mercredi 10 octobre 2018 / Daniel Bordür

Demandeurs d'asile dublinés, réadmis Schengen, mineurs isolés étrangers ou jeunes considérés comme majeurs par l'Aide sociale à l'enfance... A Besançon, le collectif SolMiRé continue d'accompagner des migrants en errance tandis qu'un collectif de travailleurs sociaux s'inquiète de la violence institutionnelle pesant sur les jeunes.

Jeudi 4 octobre 2018 / Daniel Bordür

Un projet de nouvelle carrière à Cogna, près de Clairvaux-les-Lacs, vise à transporter 60% de sa production hors du département, notamment dans le Pays de Gex et en Suisse. L'entreprise avait attaqué la décision du préfet du Jura d'en refuser l'ouverture au motif qu'il contrevient au schéma départemental qui entend favoriser une exploitation locale. Le tribunal administratif de Besançon a rendu son délibéré après l'audience du 6 septembre : il rejette la requête en annulation.

Jeudi 4 octobre 2018 / Daniel Bordür

Le président CGT du conseil des prudhommes de Dole, 40 ans de militantisme ouvrier, avait été licencié en 2012 par C&K, l'entreprise où il était délégué syndical. Réintégré en 2017 après un arrêt favorable de la cour administrative d'appel de Nancy, il a de nouveau été exclu après que le Conseil d'Etat a demandé un nouvel examen du dossier. Une « remise en cause illicite du droit à réintégration » selon la Direccte...

Pages