Société

Diversité et enthousiasme sont les maître mots de la manifestation annuelle qui s'est tenue dans plusieurs quartiers samedi 8 septembre. Reste que les Planoisiens n'y sont pas venus en masse...

Une employée de la piscine municipale de Lons-le-Saunier a saisi le Tribunal administratif pour qu'il annule une décision du maire de Lons-le-Saunier qui était allé plus loin que la proposition d'exclusion temporaire du conseil de discipline.

Une bande de dix à quinze jeunes ont tabassé des gays cet été.

La moitié des affaires concernent le séjour des étrangers et l'on voit que la préfecture du Doubs prend parfois des décisions ubuesques, aux dires mêmes du rapporteur public, généralement suivi dans ses conclusions. Un exemple : un mineur non accompagné accueilli, formé et intégré par l'emploi auquel est refusée une prolongation de séjour alors que son CDD de boulanger est devenu CDI...

La LDH estime « utiles » les mobilisations et recours qui ont permis de faire « reculer la chasse aux pauvres ».

Le juge a estimé que la fraternité est bien une liberté fondamentale, notamment celle d'aider autrui dans un but humanitaire, à laquelle l'arrêté municipal pris par Jean-louis Fousseret porte atteinte, mais pas de manière grave ou illégale. La saisine au fond de la Ligue des droits de l'homme sera examinée en septembre.

L'avocat marseillais qui a rédigé le recours d'un militant associatif bisontin contre l'arrêté municipal anti-mendicité, estime que le texte signé par Jean-Louis Fousseret « vise les mendiants » et porte atteinte à une liberté fondamentale : la fraternité que le Conseil constitutionnel a récemment sanctifiée. La Ligue des droits de l'homme a également saisi la justice administrative.

Cinq des sept étudiants poursuivis pour dégradation, rébellion, violence, voire séquestration après une action contre la sélection en master le 14 février 2017, ont comparu le 18 juillet devant le tribunal correctionnel de Besançon après avoir refusé de plaider coupable en composition pénale, ce que six autres avaient accepté. L'audience a montré les contradictions et la fragilité du dossier d'accusation. La défense a plaidé la relaxe. Le jugement rendu le 27 juillet va plus loin que les réquisitions du parquet pour les plus impliqués.

Comme de nombreux événements et manifestations organisées dimanche 15 juillet, l'éco-festival du Collectif citoyens résistants de Champagnole a souffert de la chaleur caniculaire et de la concurrence de la finale de la coupe du monde de football... Mais ça valait le coup (franc ?) d'entendre Salim Nalajoie et ses facéties. Entretien avec ce slameur prometteur en fin d'article.

Le quartier des 408 est encore habité par plusieurs dizaines de familles, mais la démolition de la première des trois barres de ce quartier populaire a commencé. Il y en a pour trois ans de travaux et le maire a promis aux habitants qui subissent bruit et poussière d'accélérer le relogement...

Devant le tribunal de grande instance de Besançon, la défense de l'ancien PDG des Transports LDI Mory, Christophe Bossonnet, qui présida un temps le Medef de Franche-Comté, invoque des nullités de procédure pour différer le débat de fond sur la licéité ou non du recours à des conducteurs slovaques sous-payés. Réponse fin septembre, après une décision attendue fin août de la cour d'appel de Grenoble dans une affaire similaire.

Jean-Luc Piton a été mis en examen à Vesoul pour banqueroute, recel et abus de biens sociaux.

Membre du Pole de compétitivité des microtechniques basé à Besançon, le cluster Innov'Health (innovation en santé) assure qu'un règlement européen entrant en vigueur dans deux ans menace des « dizaines de milliers d'emplois » en France dans un secteur employant 8000 personnes en Bourgogne-Franche-Comté. Pour sa déléguée générale Céline Bouafia, les start-up ont besoin de quatre à cinq ans de trésorerie... Un député LREM lorrain craint un impact sur la Sécurité sociale...

L'UNSA Justice et l'Union syndicale des magistrats interpellent la Garde des sceaux...

Quatre mois après l'audience, la cour d'appel de Besançon a confirmé le 18 octobre l'amende de 40.000 euros d'amende avec sursis infligé par le TGI à l'hôpital pour mise en danger de la vie d'autrui, en l'occurrence près de 40 salariés. Nouveauté : la chambre reconnaît comme victiles toutes parties civiles.

Nous remettons à la une le compte-rendu d'audience publié le 20 juin.

A quelques jours de la manifestation nationale du 23 juin en faveur des hôpitaux de proximité, une trentaine de comités locaux se sont réunis à Lure alors que se trame la refonte estivale du système sanitaire. Un débat a mis en lumière l'impasse dans laquelle sont les urgences alors qu'un récent « décret assassin » permet de remplacer des urgentistes par des médecins d'astreinte non spécialistes...

L'agriculteur du Haut-Doubs poursuivi pour violences sur un témoin de ses épandages de lisier sur la neige et le garde-pêche Patrice Malavaux venu lui donner de l'information, s'est confondu en excuses et regrets. Le parquet a requis quasiment la même peine que celle infligée en mars par le TGI de Montbéliard (3 ans dont la moitié de sursis). « Ce n'est pas le procès de l'agriculture ou de l'épandage », a assuré la défense en plaidant le sursis intégral et en insinuant une provocation...  Délibéré dans un mois.

Depuis la loi de Séparation des églises et de l'Etat votée en 1905, instaurant la liberté de culte mais aussi la neutralité religieuse des pouvoirs publics, les polémiques n'ont pas cessé... Et si le Luxembourg donnait l'exemple pour l'Alsace-Moselle ?

Cinquante ans après l'assassinat de Martin Luther King, le mouvement anti-raciste est plus que jamais mobilisé aux USA. A Besançon, SOS-Racisme vient d'organiser au centre Mandela de Planoise une exposition sur le pasteur et la lutte des Noirs américains pour l'égalité des droits. Support pédagogique précieux, elle sera en novembre à la maison de quartier de Montrapon.

Lors des élections des membres du comité de la section départementale de la mutuelle des enseignants, les trois candidats ayant un patronyme à consonance étrangère, dont le directeur, ont été les plus rayés... et ne sont pas élus. Le président Sébastien Barbati le déplore et regrette un « amalgame avec les événements violents que les médias relaient en boucle ».

Le directeur général de l'ARS avait heurté le 18 mai les 500 manifestants venus défendre une autre politique de santé, en snobant une rencontre programmée. Elle a finalement lieu jeudi 31 mai et doit envoyer des signaux au gouvernement tandis que le département du Doubs a émis, à huis clos, de « fortes réserves » sur le Projet régional de santé. Ni Besançon ni son agglo n'ont eu de débat public sur le sujet.

La cour d'appel de Besançon a cassé l'amende infligée par le tribunal de grande instance de Montbéliard à la militante pour refus de prélèvement ADN après sa condamnation pour sa participation au démontage de la ferme des 1000 vaches il y a quatre ans. Le parquet a requis la relaxe en invoquant la Cour européenne des Droits de l'Homme qui demande à la France d'amender la loi sur le fichage.

Dès qu'ils le peuvent, nombreux sont nos contemporains qui s'extraient des relations marchandes. Au nom du sens de la vie ou des clameurs de la poésie.

Plus de vingt minutes pour établir la communication par visioconférence entre le tribunal de Besançon et la prison de Valence... La plaidoirie d'une avocate recouverte par de la friture sur la ligne... La numérisation de la justice se signifie pas forcément sa modernisation...

EELV Bourgogne-Franche-comté appelle à la manifestation contre le Projet régional de santé, vendredi 18 mai à Dijon devant le siège de l'Agence régionale de santé.

Une douzaine de collectifs de défense d'hôpitaux de proximité manifestent vendredi 18 mai à Dijon devant l'Agence régionale de santé. Cela fait beaucoup d'oppositions après les avis défavorables sur le PRS de la région et de six départements, les réserves de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie dont l'avis favorable n'est passé qu'à deux voix de majorité, qui plus est relative, après un premier vote où pour et contre se neutralisaient...

Appuyés par la Coordination nationale des comités de défense des hôpitaux et maternités de proximité, une dizaine de collectifs de Bourgogne et Franche-Comté appellent à un rassemblement devant l'Agence régionale de Santé.

Depuis 2009, la ferme bio de Sous la Côte est le support d'activités agricoles, artisanales et culturelles combinées à une vie collective où les initiatives individuelles ont leur place. Portes ouvertes dimanche 29 avril en musique et démonstrations.

Le conseil départemental a rendu un avis défavorable unanime sur le document de l'Agence régionale de santé. Il réclame notamment le maintien des urgences de Gray et des mesures pour contrecarrer la baisse de la démographie médicale. L'opposition de droite et du centre est cependant critique.

Après les départements de Côte d'Or, Nièvre et Yonne, et sans doute avant les départements comtois et nombre de communautés de communes, le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté a voté à l'unanimité un avis défavorable au document d'orientation de l'Agence régionale de santé. Le hic, il n'est que consultatif... Marie-Guite Dufay a alerté par écrit Edouard Philippe de l'avancée des déserts médicaux.

Les Insoumis demandent à la ville d'héberger l'association, les écolos demandent l'annulation de la dette... Les groupes EELV, PCF et PS du conseil municipal écrivent la même chose à la présidente de la Saiemb.

Le syndicat réclame davantage de présence humaine dans les bus.

La sociologue du travail Danièle Linhart établit un parallèle saisissant entre le taylorisme et les méthodes actuelles de management...

99 citoyennes et citoyens de Besançon et du Doubs interpellent les institutions publiques locales dans un texte que Factuel publie. Ils disent leur exigence de l'inconditionnalité de l'accueil, pour que le droit des réfugiés et apatrides à chercher asile figurant dans la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, dont se revendiquent les dirigeants français, ne soient pas des vains mots.

Une nouvelle manifestation de soutien à la maternité, à la chirurgie et aux urgences de la petite ville de montagne a réuni 1200 personnes samedi 24 mars. L'exécutif du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté a décidé de ne pas voter le Schéma régional de santé de l'ARS soumis à consultation des collectivités jusqu'au 6 mai.

Les représentants de la plupart des comités de défense de Bourgogne-Franche-Comté se sont réunis à Arc-les-Gray. Outre une manifestation globale devant l'Agence régionale de santé, ils demandent aux collectivités territoriales de rendre un avis négatif sur le Projet régional de santé.

Sans projet sportif depuis sa cession par PSA à Ledus pour une bouchée de pain, le club est menacé de disparition. La coopération le sauvera-t-il ?

L'association participe avec Miroirs de Femmes et une dizaine de structures à Semons le Printemps, samedi 24 mars au Centre Nelson-Mandela où seront présentés un projet de jardin partagé et une action de coopération environnementale impliquant le lycée agricole de Montmorrot (Jura) et la ville marocaine de Demnate.

Deux frères animant un réseau dont quatre protagonistes ont déjà été condamnés en janvier, ont écopé d'une lourde peine prononcée par le tribunal correctionnel. Soulignée par le parquet, l'importance des réseaux bulgares de prostitution renvoie à la forte influence de la mafia sur ce pays qui préside l'Union européenne.

Solidarité Paysans, un réseau associatif national, accompagne depuis 1992 les agriculteurs en difficultés. Économiques aux débuts, les problèmes sont de plus en plus liés à la souffrance au travail. C'est notamment ce qu'a dit le président national Patrick Bougeard lors de l'AG départementale du Doubs à Orchamps-Vennes. « Nous sommes à la croisée des chemins entre ceux qui valorisent un métier et ceux qui veulent s'accaparer les moyens de production ».

Les avocats de la Saiemb-Logement et de Sol-Mi-Ré ont enfin plaidé devant le tribunal de grande instance de Besançon où le bailleur social dépendant de la ville demandait l'expulsion de l'association qui a ouvert un accueil de jour pour migrants. Le jugement a été mis en délibéré au 27 mars.

L'occupation du conseil d'administration de l'université, en février 2017, avait été présentée comme une séquestration par la présidence de l'université, la police et le parquet. Des étudiants sont condamnés pour dégradation. Ayant subi lésions et bleus lors de son interpellation par cinq policiers, en mai devant le lycée Pasteur, une lycéenne poursuivie pour violences aux forces de l'ordre, devra payer des dommages et intérêts pour outrage...

Familles de malades, médecins, syndicats de soignants... Tous ensemble, ils dénoncent à coups de pétitions, lettre ouverte ou grève, le « double discours » de l'Agence régionale de santé qui fait de la psychiatrie une priorité sans lui en donner les moyens. La lecture du Projet régional de santé, en cours de consultation, ne peut leur donner tort...

La fédération de parents d'élèves ne conteste pas la légitimité de l'appel interjeté par la ville contre la décision du tribunal administratif de l'obliger à inscrire à la cantine scolaire tous les enfants dont les parents l'ont demandé. Mais elle estime que la demande de la collectivité de suspendre l'exécution du jugement contredit la parole donnée.

Cette fois, c'est l'association SolMiRé qui a demandé un délai pour répondre aux conclusions de la Saiemb reçues vendredi 23 février... Celles-ci s'appuient notamment sur un jugement de novembre dernier condamnant l'ancien occupant du restaurant transformé en accueil de jour, à payer plusieurs mois de loyer... De quoi rendre perplexes les militants humanitaires. Le campement d'Arène est vide depuis le 7 février...

Selon l'Insee, le tourisme a généré 4,6 milliards de dépenses en 2014 dans la grande région. Si l'on compte les billets de trains, les transports représentent 28% des sommes déboursées par les touristes, davantage de passage qu'ailleurs... Hormis les résidences secondaires (10% du parc immobilier du Jura, 15% dans la Nièvre), l'étude ne rentre pas dans les détails par département ou par territoire.

L'association se réjouit d'une décision du tribunal administratif de Besançon. Elle avait enjoint le représentant à se substituer aux maires de Besançon et Chalezeule qui n'avaient pas agi assez vite ni complètement pour que soient retirées des enseignes commerciales trop visibles...