Tribunal administratif : les « contentieux étrangers » ont doublé en cinq ans

L'augmentation de l'activité de la juridiction compétente pour les quatre départements comtois est largement indexée sur les conséquences du désordre international. Les contentieux sont également en hausse dans la fonction publique et le droit de l'urbanisme...

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Ouverts et à l'écoute. Voilà ce que le président du Tribunal administratif de Besançon, Xavier Faessel aimerait que soient les magistrats de sa juridiction, a-t-il assuré jeudi 4 octobre lors de la traditionnelle rentrée solennelle au cours de laquelle il a présenté l'activité de l'année écoulée. « La compassion et l'arrogance sont sœurs jumelles, comme disait Baudrillard, ne soyons ni l'un ni l'autre », a-t-il ajouté avec une certaine assurance : « quand nous jugeons, nous parlons de choses que nous avons expérimentées ou vécues... »

Voire ! Mais place aux chiffres...

Les « entrées », autrement dit les nouvelles procédures, ont augmenté de 3,4%, passant de 2145 à 2218 pendant que les « sorties » croissaient de 9,4%, passant de 2120 à 2319. Il en résulte une diminution du « stock » d'affaires en attente de 5,4%, essentiellement due à celle de 41% du nombre d'affaires de plus de deux ans. Conséquence : hormis les urgences, le...

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