Carrière de Cogna : le tribunal administratif donne raison au préfet

Un projet de nouvelle carrière à Cogna, près de Clairvaux-les-Lacs, vise à transporter 60% de sa production hors du département, notamment dans le Pays de Gex et en Suisse. L'entreprise avait attaqué la décision du préfet du Jura d'en refuser l'ouverture au motif qu'il contrevient au schéma départemental qui entend favoriser une exploitation locale. Le tribunal administratif de Besançon a rendu son délibéré après l'audience du 6 septembre : il rejette la requête en annulation.

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La décision du Tribunal administratif nous fait remettre à la une le compte-rendu de l'audience du 6 septembre.

La décision prise en juillet 2016 par l'ancien préfet du Jura, Jacques Questana, de refuser d'autoriser l'ouverture d'une nouvelle carrière de granulats à Cogna, près de Clairvaux-les-Lacs, avait autant surpris que satisfait la fédération Jura-Nature-Environnement. Déposée en 2013 par la société Les Carrières de Cogna, filiale de la Carrière du Salève, la demande intervenait quinze ans après la fermeture d'une carrière sur le même site.

Elle visait à exploiter une roche calcaire massive dont 40% de la production devait partir dans l'Ain, essentiellement le Pays de Gex, et 20% en Suisse. Or, le Schéma départemental des carrières du Jura, s'il n'interdit pas l'exportation des granulats hors du département, entend la réguler en des termes assez explicites : « Afin d'éviter le gaspillage de la ressource et de limiter les...

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