Un schéma d’aménagement pour le Breuchin

La rivière Breuchin, après l'Allan et le bassin Haut-Doubs Haute-Loue, fait l'objet d'un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux. L'Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs qui s'étend des Vosges à Villefranche-sur-Saône en est chargé.

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Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des EauxLa loi sur l'eau du 3 janvier 1992 a instauré le SAGE pour mettre en cohérence les choix de tous les acteurs d'un bassin versant et de son cours d'eau. Il est élaboré par une Commission locale de l'eau composée de représentants des collectivités locales (50%), de l'Etat (25%) et des usagers (25%). Les collectivité territoriales peuvent former une Communauté Locale de l'Eau sous la forme d'un Etablissement Public Territorial de Bassin afin de mettre en oeuvre le SAGE. du Breuchin (rivière abondante qui naît au pied des Vosges saônoises et se jette dans la Lanterne peu après Luxeuil), entériné à l'issue de la Commission Locale de l'Eau du mercredi 13 février, sera le troisième en Franche-Comté. Il est conclu après celui de Haut-Doubs Haute-Loue, révisé à la fin janvier, et celui de l'Allan (qui baigne Sochaux), tout juste engagé. C'est encore l'Etablissement...

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