Les arrêtés anti-pesticides pris par les maires de Nans-Sous-Sainte-Anne et Saint-Julien-lès-Montbéliard ont été suspendus par le tribunal administratif de Besançon, à la demande de la Préfecture. Les deux édiles avaient défendus leurs textes jeudi dernier devant le tribunal, le premier étant accompagné d'une centaine de soutiens (habitants, Confédération paysanne, membres d'association de protection de l'environnement, etc.), le second étant seul puisqu'il n'avait pas choisi de médiatiser sa décision.
Un jugement sur le fond, qui pourrait conclure à l'annulation pure et simple des arrêtés, devra avoir lieu plus tard. Au total, le tribunal administratif de Besançon a déjà suspendus six arrêtés municipaux visant à limiter ou interdire l'usage de produits phytosanitaires sur les communes du Doubs. A notre connaissance, aucune commune des autres départements franc-comtois n'ont pris de tels arrêtés.
Voir notre article sur le sujet :http://factuel.info/article/deux-maires-anti-pesticides-devant-justice-006139
Les arrêtés anti-pesticides pris par les maires de Nans-Sous-Sainte-Anne et Saint-Julien-lès-Montbéliard ont été suspendus par le tribunal administratif de Besançon, à la demande de la Préfecture. Les deux édiles avaient défendus leurs textes jeudi dernier devant le tribunal, le premier étant accompagné d'une centaine de soutiens (habitants, Confédération paysanne, membres d'association de protection de l'environnement, etc.), le second étant seul puisqu'il n'avait pas choisi de médiatiser sa décision.
Un jugement sur le fond, qui pourrait conclure à l'annulation pure et simple des arrêtés, devra avoir lieu plus tard. Au total, le tribunal administratif de Besançon a déjà suspendus six arrêtés municipaux visant à limiter ou interdire l'usage de produits phytosanitaires sur les communes du Doubs. A notre connaissance, aucune commune des autres départements franc-comtois n'ont pris de tels arrêtés.
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