Il y aura deux bulletins. Le premier mentionnera « organisation du temps scolaire sur 4 jours les lundi, mardi, jeudi, vendredi ». Le second indiquera « organisation du temps scolaire sur 4,5 jours les lundi, mardi, jeudi, vendredi et au choix le mercredi matin ou le samedi matin ». Depuis la mise en place de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014, Besançon a opté pour une semaine d'école de quatre jours et demi dont le mercredi matin, un accueil étant mis en place dès 7 h 30 et jusqu'à 18 h..
Le vote est programmé pour le dimanche 10 décembre et se tiendra dans 35 bureaux de vote. Outre les électeurs inscrits sur les listes électorales et la liste complémentaire incluant les citoyens des autres pays de l'Union européenne, les non inscrits pourront s'inscrire jusqu'au jour du vote. Les habitants de Besançon qui ne sont pas inscrits pourront également s'inscrire au vu d'un justificatif de domicile. Ainsi, les ressortissants de pays extérieurs à l'UE pourront voter dans un bureau de vote spécifique.
Un colloque et un débat public
Pour accompagner la consultation, la délibération adoptée prévoit « une information neutre et explicite sous forme d'un dossier public reprenant la diversité des points de vue sur les rythmes scolaires », ainsi qu'un débat public. L'adjoint à l'éducation, Yves-Michel Dahoui, évoque un « colloque » a annonce avoir lancé un « appel à compétences » pour la tenue du débat public. S'il ne s'attend pas à un « marée » d'électeurs, il entend être « vigilant pour que tous aient le même niveau d'information ».
Jacques Grosperrin (LR) commence le débat, avançant que « les résultats scolaires ne sont pas très différents selon que la semaine est de quatre jours ou de quatre jours et demi ». Il pointe le risque que des communes voisines passent à quatre jours pour « économiser le chauffage », et craint que des enseignants « très fatigués demandent leur mutation à l'extérieur de la ville pour travailler quatre jours ». Ce faisant, il se place dans l'hypothèse d'une victoire de la semaine de 4,5 jours.
« Sans consensus de la communauté éducative, la consultation est une sage décision ».
Laurent Croizier (MoDem) constate que l'organisation du travail n'est aujourd'hui « pas basée sur les rythmes biologiques des enfants ». Il critique le « gâchis » d'une réforme qui coûte 2 millions d'euros par an à Besançon, et considère que « sans consensus de la communauté éducative, la consultation est une sage décision ». Il suggère d'inviter la chronobiologiste Claire Lecomte au débat public. Contactée, elle n'a pas encore donné se réponse, souligne Dahoui.
Thibaut Bize (PCF) insiste sur « l'avancée » que constitue la possibilité pour tous les Bisontins de voter : « c'est une avancée de gauche sur le droit de vote des étrangers aux élections locales ». Il veut un « débat instruit, serein, avec pour seule préoccupation l'intérêt de l'enfant ». Anne Vignot (EELV) est du même avis : « quand l'Etat remet en cause le caractère universel de l'école, la ville en appelle aux habitants pour qu'ils disent comment nos enfants seront accompagnés dans leur construction. Il faudra réfléchir dans les quartiers où différentes sociologies vont s'exprimer : on pourra réajuster selon les quartiers »
Se « réjouissant » de la consultation, Philippe Mougin (Les Patriotes, ex-FN) regrette que les parents n'habitant pas Besançon ne puissent pas participer. Remarquant que le Dasen sera « décisionnaire », il interroge le maire : « votre majorité respectera-t-elle le résultat ? » Réponse de Jean-Louis Fousseret : « nous porterons au recteur le résultat du vote ».
Jacques Grosperrin réclame des consultations sur « d'autres sujets impliquant la vie des Bisontins, comme les transports ou la circulation... On peut être prêt à voter avec vous, montrez que vous êtes ouvert à d'autres consultations et on sera d'accord avec celle là ». Réplique de Jean-Louis Fousseret : « C'est du chantage. Si des sujets le nécessitent, il y aura des consultations... »
Résultat du vote : unanimité moins 8 abstentions du groupe LR.
